Préambule

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline, nécessaires au bon fonctionnement de l’auto-école.

Ce règlement est applicable à l’ensemble des élèves membres de l’auto-école Philippe.

L’auto-école Philippe applique les règles d’enseignements selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel référentiel pour l’éducation à une mobilité citoyenne (REMC).

Article 1 : Tout élève doit respecter le présent règlement ainsi que le contrat de formation établit par l’auto-école Philippe et signé par les deux parties.

Article 2 : Dès l’entrée en formation tout élève doit fournir, les documents nécessaires à la gestion de son dossier.

Article 3 : Pour le bon fonctionnement de l’auto-école, tous les élèves inscrits doivent veiller au respect des points suivants :

Respect des consignes de sécurité et des consignes relatives à la prévention des incendies. En cas d’accident prévenir le responsable de l’auto-école;

Respect du personnel de l’auto-école ainsi que des autres élèves (toute violence de quelque nature que ce soit est interdite) ;

Respect du matériel mis à disposition (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.) ;

Respect des locaux (propreté, dégradation) ;

Respect des horaires de code communiquées afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours ;

Respect des horaires de leçons de conduite ;

Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à talons hauts) ;

L’alcool, la cigarette, la cigarette électronique et toute autre substance illicite sont strictement interdites à l’intérieur de l’auto-école et de ses véhicules ;

Interdiction de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules ;

Il est interdit d’utiliser ou de prendre du matériel sans l’autorisation d’un enseignant ;

Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les cours théoriques et pratiques.

Article 4 : L’auto-école ne sera pas tenue pour responsable si un élève perd ou se fait dérober un ou des objets de valeur.

Article 5 : L’auto-école se réserve le droit d’annuler un ou plusieurs cours en cas de force majeure, notamment dans le cas où la sécurité ne pourrait être assurée (accident, défaillance mécanique, manifestation…).

Article 6 : Les prestations doivent être soldées 48 heures avant l’examen pratique. En cas de non respect l’auto-école se réserve le droit d’annuler le passage à l’examen.

Article 7 : Dans l’hypothèse où l’élève ne peut se présenter, cette absence doit être signalée au moins 48 heures avant le cours, sinon l’auto-école se réserve la possibilité de facturer ce dernier.

Article 8 : Tout élève dont le comportement laisserait penser qu’il ait consommé de l’alcool ou des stupéfiants verra sa leçon de conduite annulée et facturée.

Article 9 : Pour tout comportement non approprié envers un autre élève, un enseignant ou le représentant du centre, l’auto-école se verra dans l’obligation d’exclure l’élève et de clôturer son dossier. L’auto-école réclamera également le paiement des sommes restant dues.

Article 10 : Tout manquement à l’une des dispositions du présent règlement pourra conduire, en fonction de sa nature et de sa gravité, à l’une des sanctions disciplinaires suivantes :

Rappel à l’ordre ;

Avertissement oral ;

Avertissement écrit ;

Suspension provisoire ;

Exclusion définitive.

Article 11 : Le responsable de l’auto-école peut décider d’exclure, à tout moment, un élève du cursus pour les motifs suivants :

Attitude empêchant la réalisation du travail de formation ;

Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée ;

Non-respect du présent règlement intérieur ;

Non-paiement.

L’auto-école Philippe est heureuse de vous accueillir et de vous compter parmi ses membres !

En vous souhaitant une bonne formation !

                                                                                                    Marie T

Directrice de l’auto-école Philippe